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Marques déposées par Karl Sivignon
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CARTEGRISE-SIV
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CARTEGRISE-SIV
Karl Sivignon

Numéro de dépôt :
4361335
Date de dépôt :
15/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/05/2027
CARTEGRISE-SIV de Karl Sivignon

Présentation de la marque CARTEGRISE-SIV

Déposée par voie électronique le 15 mai 2017 par Karl Sivignon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CARTEGRISE-SIV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-23 du 9 juin 2017.

Le déposant est Karl Sivignon domicilié(e) 93A Rue Gambetta - 51100 - Reims - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Karl Sivignon domicilié(e) 93A Rue Gambetta - 51100 - Reims - France.

La marque CARTEGRISE-SIV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4361335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTEGRISE-SIV arrivera à expiration en date du 15 mai 2027.

Karl Sivignon a également déposé les autres marques suivantes : Carte Grise France , arturo credit , vos formalités , Obtenir ma carte grise


Karl Sivignon - 93A Rue Gambetta - 51100 - Reims - France


Karl Sivignon - 93A Rue Gambetta - 51100 - Reims - France


Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Enregistrement avec modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

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